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====== Procès-verbal de l'assemblée générale constitutive ======



Le 03/01/2015 à 18h30 heures, les fondateurs de l'association (n) se sont réunis en assemblée générale constitutive à Rezé.


Les personnes présentes ont signé la feuille de présence qui est annexée au présent procès-verbal.


L'assemblée générale désigne Pirot Marina  en qualité de président de séance et Leroy Dominique en qualité de secrétaire de séance.


Le président de séance rappelle que l'assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l'ordre du jour suivant: 

  * présentation de l'objet de l'association;
  * choix du nom et du siège de l'association;
  * mise au point des statuts;
  * montant de la cotisation;
  * élection des premiers dirigeants;
  * pouvoirs en vue des formalités de déclaration et de publication;

Le président expose ensuite les motifs du projet de création de l'association, rend compte des démarches déjà entreprises et des engagements pris pour le compte de l'association en formation et commente le projet de statuts. Un débat s'instaure entre les membres de l'assemblée sur tous ces points et sur les modifications à apporter au projet.

A l'issue des débats, les délibérations suivantes sont mises aux voix:

**1ère délibération**

L'assemblée générale adopte article par article les statuts de l'association. Cette délibération est adoptée à l'unanimité.
	

**2ème délibération**

L'assemblée générale constitutive élit les premiers membres du conseil d'administration. Les membres du conseil acceptent ces fonctions :

  * Marina Pirot, 2A Rue Nicolas Copernic, 44400 Rezé / Française / attaché de conservation du patrimoine
  * Dominique Leroy, 7bis Avenue des Coucous, 44300 Nantes / Français / auteur plasticien


Cette délibération est adoptée à (indiquer la majorité) des personnes ayant adopté les statuts.

Le président rappelle que le conseil d'administration se réunira à l'issue de l'assemblée constitutive.

**3ème délibération**

L'assemblée générale constitutive approuve l'ensemble des actes passés par (nom du ou des fondateurs intéressés) au nom et pour le compte de l'association en formation et dont l'état est annexé au présent procès-verbal. L'approbation de cet état entraîne la reprise des actes et des engagements qu'il contient dès l'insertion d'un extrait de la déclaration de l'association au Journal Officiel.

Cette délibération est adoptée à (indiquer la majorité) des personnes ayant adopté les statuts.

**4ème délibération**

L'assemblée générale constitutive donne tous pouvoirs à Pirot Marina à l'effet d'accomplir toutes les formalités prescrites par la loi pour la déclaration de l'association et l'insertion de cette déclaration au Journal officiel.

Cette délibération est adoptée à (indiquer la majorité) des personnes ayant adopté les statuts.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.

Le président de séance                                                                     Le secrétaire de séance