charte-noyauxchange
Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
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+ | ====== CHARTE noyauXchange ====== | ||
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+ | version du 11 octobre 2015 | ||
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+ | - Le Système d' | ||
+ | - L’objectif de noyauXchange est de valoriser les savoirs, les savoir-faire et la responsabilité de chacun par la coopération, | ||
+ | - Le système facilite les échanges entre ses membres - entre individus ou entre individu(s) et groupe(s)- en proposant des moyens et des outils. A l' | ||
+ | - Tous les 17 janvier (date anniversaire de l' | ||
+ | - A son entrée dans le système, chaque membre reçoit 10 NOYAUX et s' | ||
+ | - A chaque date anniversaire de l'art, 6 représentants du système sont nommés par tirage au sort : les **GLANDS**. Les 6 représentants du système nomment de façon collégiale un référent : le **GROS GLAND**. Les GLANDS reçoivent un mandat des responsables de (n). Les GLANDS sont les interlocuteurs du système, ils répondent aux besoins des membres et prennent toutes les dispositions nécessaires au bon fonctionnement du système d' | ||
+ | - Un enfant de moins de 18 ans peut être noyauté si un de ses parents est membre du système d' | ||
+ | - L’action du système d' | ||
+ | - Les membres acceptent que les informations requises pour gérer les échanges en NOYAUX soient informatisées et fournies aux autres membres. | ||
+ | - Le système d' | ||
+ | - Tout membre peut, à tout moment, demander à prendre connaissance du solde de tout autre adhérent où groupe d' | ||
+ | - Afin de ne pas risquer de tomber sous le coup de la loi sur le travail « dissimulé », il est demandé aux membres de maintenir leur compte dans une fourchette qui n’excède pas **+ 200 NOYAUX ou - 200 NOYAUX**. Dans le cas d’un échange qui mènerait à un dépassement de cette fourchette, l’adhérent devra demander une dérrogation au GROS GLAND. | ||
+ | - Seul le titulaire d’un compte peut autoriser le transfert de NOYAUX, de son compte sur un autre. Aucun membre ne peut être obligé de réaliser un échange avec un autre. | ||
+ | - Le montant d'une éventuelle cotisation annuelle demandée aux membres pour couvrir les frais de fonctionnement du système d' | ||
+ | - Dans le courant de l' | ||
+ | - Le système d' | ||
+ | - La valeur en NOYAUX des échanges résulte, pour chaque transaction, | ||
+ | - L’unité d’échange utilisée par le système est le NOYAU. Toutes les transactions seront évaluées en NOYAUX, aucune opération financière n’étant admise dans le cadre du dispositif d' | ||
+ | - Chaque membre est responsable du paiement des charges, impôts et taxes qui pourraient être liés aux échanges. Le système noyauXchange n’a ni l’obligation, | ||
+ | - Chaque membre est tenu de communiquer au système d' | ||
+ | - Les GLANDS mandatés par (n) peuvent : refuser une adhésion, demander des explications ou des réparations au nom du système d' | ||
+ | - Les GLANDS se réservent le droit de modifier ou de préciser le mode de fonctionnement du système suivant l’expérience acquise ou en cas de modification de la législation. Ces modifications seront alors communiquées à l' | ||
+ | - En cas de départ, le noyauté se reconnaît le devoir moral de clore son compte avec un solde équivalent à son entrée dans le système = 10 NOYAUX. | ||
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