Dominique Leroy

36, bd Joliot Curie 44200 Nantes

dom@ecosnantes.org
www.dominiqueleroy.info
tel (F) : 0033(0)6 24 63 41 03
N° d’ordre : L 522801 (maison des artistes)
N° siret : 439 627 977 00028
N° ss 170 03 85 194 042 51
N° Engt : X 020041

Facture n° 221215

Diffuseur/Commanditaire :

Département de Loire-Atlantique Cellule courrier Service coordination générale Direction assemblée et administration générale 3 Quai Ceineray CS 94109 44041 NANTES CEDEX 1

Détails :

Cession de droit dans le cadre du programme « Plasticien au collège » dans l'établissement Collège Salvador Allende à Rezé

Assurances sociales : 1,00 % du montant brut de 1000 euros C.S.G : 7,50 % du montant brut de 1000 euros C.R.D.S : 0,50 % du montant brut de 1000 euros C.F.P.C : 0,35 % du montant brut de 1000 euros

Total précompte (payé à la Maison des artistes) : 9,35 % soit 93,5 euros