version du 11 octobre 2015

1. Le Système d'échange noyauXchange initié dans les jardins du musée Dobrée à Nantes s'adresse à la communauté artistique : les noyautés. Il est impulsé par l'association (n) de type loi 1901.
2. L’objectif de noyauXchange est de valoriser les savoirs, les savoir-faire et la responsabilité de chacun par la coopération, la solidarité et la réciprocité multilatérale à travers l’échange de biens, de services, et de savoir entre ses membres. Ce système d'échange permet de créer de l’activité, de soutenir des initiatives qui ont un intérêt collectif, de mettre en commun les compétences, d'améliorer les conditions de création des « noyautés ». Chacun peut imaginer une manière de présenter et partager ses échanges sur le site internet (ou autre). Les participants au systême sont invités à présenter leurs documents à BAKU (Azerbaijan) lors des événements artistiques organisés en 2022 ¹⁾.
3. Le système facilite les échanges entre ses membres - entre individus ou entre individu(s) et groupe(s)- en proposant des moyens et des outils. A l'entrée dans le système, les noyautés reçoivent une carte de membre du système noyauXchange avec 10 NOYAUX de bienvenue. La carte de membre induit une adhésion à (n). Les noyautés ont la possibilité d'effectuer des transactions avec tous les autres membres du système en utilisant le NOYAU comme unité d'échange. Un NOYAU a une valeur temps : 1 noyau = 1 heure. Grâce à cette unité d'échange, les noyautés peuvent demander et recevoir des services, des biens (évalués en noyaux) à la communauté noyautée via le registre des échanges
4. Tous les 17 janvier (date anniversaire de l'art), l'ensemble des membres participants au système noyauXchange renouvelle sa carte de noyauté.
5. A son entrée dans le système, chaque membre reçoit 10 NOYAUX et s'engage à documenter la nature de chaque échange sur le site internet http://lenoyau.org . Il est demandé aux membres d’effectuer des échanges de services occasionnels et de courte durée assez régulièrement pour ne pas bloquer le système. Les comptes ne portent pas intérêt, pas plus qu’ils ne sont pénalisés s’ils sont en négatif ; il sera cependant demandé à chaque membre de ramener son compte à 10 NOYAUX à chaque date anniversaire de l'art. La carte de membre est renouvelée pour une année si le solde du compte du noyauté est ramené à 10 NOYAUX.
6. A chaque date anniversaire de l'art, 6 représentants du système sont nommés par tirage au sort : les GLANDS. Les 6 représentants du système nomment de façon collégiale un référent : le GROS GLAND. Les GLANDS reçoivent un mandat des responsables de (n). Les GLANDS sont les interlocuteurs du système, ils répondent aux besoins des membres et prennent toutes les dispositions nécessaires au bon fonctionnement du système d'échange (ex : amélioration des outils, moyens d'échange et de communication entre les membres, nécessité d'éventuelles cotisations, etc). Pour remplir leur mission, les GLANDS délèguent les tâches à effectuer aux personnes capables d'y répondre (membres ou aux prestataires extérieurs au système).
7. Un enfant de moins de 18 ans peut être noyauté si un de ses parents est membre du système d'échange.
8. L’action du système d'échange s’exerce dans un esprit de laïcité sans prosélytisme politique, religieux ou sectaire.
9. Les membres acceptent que les informations requises pour gérer les échanges en NOYAUX soient informatisées et fournies aux autres membres.
10. Le système d'échange fournit aux membres des NOYAUX. Il diffuse au moins deux fois par an un registre : catalogue des offres et des demandes de savoirs, services et biens. Ce registre des échanges est disponible sur www.lenoyau.org : une liste des membres et leurs références, un bulletin d’information remettant à jour les propositions. Le système d'échange noyauXchange gère les comptes qui sont exprimés en NOYAUX. A chaque transaction, les noyautés s'engagent à actualiser le solde de leur compte via le formulaire sur le formulaire de contact noyauXchange.
11. Tout membre peut, à tout moment, demander à prendre connaissance du solde de tout autre adhérent où groupe d'adhérents auquel il serait appelé à rendre service. La transparence des comptes est en effet la garantie de la bonne marche du système. Le bulletin d’information et l'outil informatique contiennent donc ces renseignements.
12. Afin de ne pas risquer de tomber sous le coup de la loi sur le travail « dissimulé », il est demandé aux membres de maintenir leur compte dans une fourchette qui n’excède pas + 200 NOYAUX ou - 200 NOYAUX. Dans le cas d’un échange qui mènerait à un dépassement de cette fourchette, l’adhérent devra demander une dérrogation au GROS GLAND.
13. Seul le titulaire d’un compte peut autoriser le transfert de NOYAUX, de son compte sur un autre. Aucun membre ne peut être obligé de réaliser un échange avec un autre.
14. Le montant d'une éventuelle cotisation annuelle demandée aux membres pour couvrir les frais de fonctionnement du système d'échange est évalué et proposé avant chaque date anniversaire de l'art. Ce montant est validé collégialement par les GLANDS en fonction des projets de l'année et après consultation et avis des membres du système. Ce montant est enteriné à la date anniversaire de l'art.
15. Dans le courant de l'année, les GLANDS communiquent le montant des dépenses en EUROS et NOYAUX engagés (ex : achat et partage d'équipements, services internet…).
16. Le système d'échange n’est pas responsable de la valeur ni de la qualité des biens et services offerts dans le réseau (entre individus ou groupes), chaque personne ou interlocuteur d'un groupe de personnes devra convenir des modalités de l'échange, services et biens proposés. Les membres s’engagent à offrir des biens et services au meilleur niveau de qualité possible et dans les délais demandés.
17. La valeur en NOYAUX des échanges résulte, pour chaque transaction, de la négociation entre l’offrant et le demandeur et n’est pas de la responsabilité du système d'échange. Cependant, à titre indicatif, une grille d’estimation peut être communiquée sur demande.
18. L’unité d’échange utilisée par le système est le NOYAU. Toutes les transactions seront évaluées en NOYAUX, aucune opération financière n’étant admise dans le cadre du dispositif d'échange entre membres.
19. Chaque membre est responsable du paiement des charges, impôts et taxes qui pourraient être liés aux échanges. Le système noyauXchange n’a ni l’obligation, ni la responsabilité de réaliser des déclarations aux différentes administrations pas plus que de collecter des fonds en son nom.
20. Chaque membre est tenu de communiquer au système d'échange ses informations de contact ainsi que son numéro de police d’assurance responsabilité civile.
21. Les GLANDS mandatés par (n) peuvent : refuser une adhésion, demander des explications ou des réparations au nom du système d'échange auprès d’un membre dont les activités ne seraient pas conformes à l’esprit et aux intérêts du système, exclure un de ses adhérents, refuser d’enregistrer un échange, une demande ou une offre de service considérée comme inacceptable pour quelque raison que ce soit.
22. Les GLANDS se réservent le droit de modifier ou de préciser le mode de fonctionnement du système suivant l’expérience acquise ou en cas de modification de la législation. Ces modifications seront alors communiquées à l'ensemble des membres noyautés.
23. En cas de départ, le noyauté se reconnaît le devoir moral de clore son compte avec un solde équivalent à son entrée dans le système = 10 NOYAUX.