PCP, 7 Chemin du Relais 44600 Saint Nazaire

• dom@dominiqueleroy.info
• www.dominiqueleroy.info
• tel (F) : 0033(0)6 24 63 41 03
• N° d’ordre : L 522801 (maison des artistes)
• N° siret : 439 627 977 00028

Association ECOS 4, Place du Muguet Nantais 44200, Nantes

Cession de droit dans le cadre de la publication “Ignorance” _Contribution à la publication par apport de textes/images retraçant ALOTOF-2013-2015_Contact et entretiens avec une dizaine de contributeurs, interface avec Okno, demandes de devis, coordination et suivi de publication avec l'Antenne locale ALOTOF. Sur la période Janvier>Avril 2015

Assurances sociales : 1,00 % du montant brut de 500 euros C.S.G : 7,50 % du montant brut de 500 euros C.R.D.S : 0,50 % du montant brut de 500 euros C.F.P.C : 0,35 % du montant brut de 500 euros

Total précompte (payé à la Maison des artistes) : 9,35 % soit 46,75 euros

Total = 453,25 euros

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts Valeur en votre aimable règlement à l'issue du projet